Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB
A.T.P., SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93479270
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB

Déposée le 4 août 1993 par la Société Anonyme (SA) A.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T.P domicilié(e) 61, rue Froideveaux,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2246507) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 071 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2246507) - 92593 - France.

La marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB est expirée depuis le 21 juillet 2013.

A.T.P a également déposé les autres marques suivantes : ACTIONS TECHNIQUES PROPRETE " A.T.P. " , OPTIPACK , ALU 50 , SCRIPT , CHANDOR , KLIPSAL , FRENE COLOR


A.T.P., SA à conseil d'administration - 61, rue Froideveaux,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2246507) - 75014 - France - SIREN 562071175


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2246507) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246507 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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